Ousson-sur-Loire

Ousson-sur-Loire
Ousson-sur-Loire
Vue d'Ousson-sur-Loire depuis la rive opposée du fleuve.
Blason de Ousson-sur-Loire
Blason
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Centre-Val de Loire
Département Loiret
Arrondissement Montargis
Intercommunalité Communauté de communes Berry Loire Puisaye
Maire
Mandat 		Didier Croissant
2020-2026
Code postal 45250
Code commune 45238
Démographie
Population
municipale 		687 hab. (2021 en diminution de 7,41 % par rapport à 2015)
Densité 128 hab./km2
Géographie
Coordonnées 47° 35′ 20″ nord, 2° 47′ 13″ est
Altitude Min. 127 m
Max. 182 m
Superficie 5,35 km2
Type Commune rurale
Aire d'attraction Gien
(commune de la couronne)
Élections
Départementales Canton de Gien
Législatives Troisième circonscription
Localisation
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Ousson-sur-Loire est une commune française, située dans le département du Loiret en région Centre-Val de Loire.

Géographie[modifier | modifier le code]

Localisation et communes limitrophes[modifier | modifier le code]

Carte de la commune d'Ousson-sur-Loire et des communes limitrophes.

La commune d'Ousson-sur-Loire se trouve dans le quadrant sud-est du département du Loiret, dans la région agricole de la Puisaye[1]. À vol d'oiseau, elle se situe à 74,5 km d'Orléans[2], préfecture du département, à 45,5 km de Montargis[3], sous-préfecture, et à 6,7 km de Briare, ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant . La commune fait partie du bassin de vie de Briare[4].

Les communes les plus proches sont : Châtillon-sur-Loire (2,6 km), Bonny-sur-Loire (5,1 km), Beaulieu-sur-Loire (5,6 km), Saint-Firmin-sur-Loire (5,8 km), Briare (6,7 km), Dammarie-en-Puisaye (7,6 km), Batilly-en-Puisaye (7,6 km), Thou (9,1 km), Ouzouer-sur-Trézée (9,3 km) et Saint-Brisson-sur-Loire (10,2 km)[5].

  • Les bords de Loire à Ousson-sur-Loire.
    Les bords de Loire à Ousson-sur-Loire.
  • L'Ousson en crue.
    L'Ousson en crue.

Géologie et relief[modifier | modifier le code]

Géologie[modifier | modifier le code]

La commune se situe dans le sud du Bassin parisien, le plus grand des trois bassins sédimentaires français. Cette vaste dépression, occupée dans le passé par des mers peu profondes et des lacs, a été comblée, au fur et à mesure que son socle s’affaissait, par des sables et des argiles, issus de l’érosion des reliefs alentours, ainsi que des calcaires d’origine biologique, formant ainsi une succession de couches géologiques[6].

Les couches affleurantes sur le territoire communal sont constituées de formations superficielles du Quaternaire et de roches sédimentaires datant du Cénozoïque, l'ère géologique la plus récente sur l'échelle des temps géologiques, débutant il y a 66 millions d'années. La formation la plus ancienne est du poudingue de Nemours, remontant à l’époque Éocène de la période Éocène. La formation la plus récente est des alluvions récentes des lits mineurs remontant à l’époque Holocène de la période Quaternaire. Le descriptif de ces couches est détaillé dans la feuille « n°432 - Gien » de la carte géologique au 1/50 000ème du département du Loiret[7],[8] et sa notice associée[9].

Carte géologique de la commune.
Ère Période Époque Formations géologiques
Cénozoïque
(0 - 66.0) 		Quaternaire
(0 - 2.58) 		Holocène
Fz  : alluvions récentes des lits mineurs, Holocène
FC  : alluvions et colluvions du fond des vallées secondaires, Holocène
Fw  : alluvions de haute terrasse de la Loire, Pléistocène (Riss), terrasse +10 -15 m
Fvb  : alluvions de haute terrasse, Pléistocène (Mindel), terrasse +20 m
Pléistocène
FuL  : alluvions de très haute terrasse de la Loire, Pléistocène (Villafranchien), terrasse +40 m
qCS  : colluvions à silex de versant, Quaternaires
Néogène
(2.58 - 23.03) 		Pliocène  non présent
Miocène  non présent
Paléogène
(23.03 - 66.0) 		Oligocène  non présent
Éocène
e7-g1CBr  : calcaires de Gien et de Briare, Éocène supérieur à Oligocène
e4PN  : poudingue de Nemours, Paléocène-Éocène inférieur
Paléocène  non présent

Relief[modifier | modifier le code]

La superficie cadastrale de la commune publiée par l’Insee, qui sert de références dans toutes les statistiques, est de 5,35 km2[10],[Note 1]. La superficie géographique, issue de la BD Topo, composante du Référentiel à grande échelle produit par l'IGN, est quant à elle de 5,39 km2[8]. L'altitude du territoire varie entre 127 m et 182 m[13].

Climat[modifier | modifier le code]

Pour des articles plus généraux, voir Climat du Centre-Val de Loire et Climat du Loiret.

En 2010, le climat de la commune est de type climat océanique dégradé des plaines du Centre et du Nord, selon une étude du CNRS s'appuyant sur une série de données couvrant la période 1971-2000[14]. En 2020, Météo-France publie une typologie des climats de la France métropolitaine dans laquelle la commune est exposée à un climat océanique altéré et est dans la région climatique Centre et contreforts nord du Massif Central, caractérisée par un air sec en été et un bon ensoleillement[15].

Pour la période 1971-2000, la température annuelle moyenne est de 10,7 °C, avec une amplitude thermique annuelle de 15,4 °C. Le cumul annuel moyen de précipitations est de 702 mm, avec 11 jours de précipitations en janvier et 7,4 jours en juillet[14]. Pour la période 1991-2020, la température moyenne annuelle observée sur la station météorologique de Météo-France la plus proche, sur la commune de Léré à 15 km à vol d'oiseau[16], est de 11,6 °C et le cumul annuel moyen de précipitations est de 710,5 mm[17],[18]. Pour l'avenir, les paramètres climatiques de la commune estimés pour 2050 selon différents scénarios d'émission de gaz à effet de serre sont consultables sur un site dédié publié par Météo-France en novembre 2022[19].

Milieux naturels et biodiversité[modifier | modifier le code]

Sites Natura 2000[modifier | modifier le code]

Le réseau Natura 2000 est un réseau écologique européen de sites naturels d’intérêt écologique élaboré à partir des Directives «Habitats » et «Oiseaux ». Ce réseau est constitué de Zones Spéciales de Conservation (ZSC) et de Zones de Protection Spéciale (ZPS). Dans les zones de ce réseau, les États membres s'engagent à maintenir dans un état de conservation favorable les types d'habitats et d'espèces concernés, par le biais de mesures réglementaires, administratives ou contractuelles. L'objectif est de promouvoir une gestion adaptée des habitats tout en tenant compte des exigences économiques, sociales et culturelles, ainsi que des particularités régionales et locales de chaque État membre. les activités humaines ne sont pas interdites, dès lors que celles-ci ne remettent pas en cause significativement l’état de conservation favorable des habitats et des espèces concernés[20],[21]. Les sites Natura 2000 présents sur le territoire communal d'Ousson-sur-Loire sont au nombre de deux[INPN 1].

Désignation Numéro Type Arrêté Description
« Vallée de la Loire de Tavers à Belleville-sur-Loire » FR2400528 SIC (Directive "Habitats") [22] Le site de la « Vallée de la Loire de Tavers à Belleville-sur-Loire », d'une superficie de 7 120 ha, concerne 51 communes. La délimitation de ce site Natura 2000 est très proche de celle correspondant à la Directive Oiseaux. L'intérêt majeur du site repose sur les milieux ligériens liés à la dynamique du fleuve, qui hébergent de nombreuses espèces citées en annexe II de la directive Habitats[INPN 2]. Elle se situe dans la frange nord de la commune[23].
« Vallée de la Loire du Loiret » FR2410017 ZPS (Directive "Oiseaux") [24] Le site de la « Vallée de la Loire du Loiret » s'étend sur 7 684 ha et concerne la vallée de la Loire dans le Loiret. Cette ZPS se poursuit en amont et en aval sur les départements voisins. L'intérêt majeur du site repose sur les milieux et les espèces ligériens liés à la dynamique du fleuve. Ces milieux hébergent de nombreuses espèces citées en annexe I de la directive Oiseaux. Le site est caractérisé par la présence de colonies nicheuses de sternes naine et pierregarin et de mouette mélanocéphale. Des sites de pêche du Balbuzard pêcheur sont également présents. Le site est également lieu de reproduction du bihoreau gris, de l'aigrette garzette, de la bondrée apivore, du milan noir, de l'œdicnème criard, du martin-pêcheur, du pic noir, de la pie-grièche écorcheur[INPN 3]. Elle se situe dans la frange nord de la commune[23].

Zones nationales d'intérêt écologique, faunistique et floristique[modifier | modifier le code]

Carte des ZNIEFF de la commune et de ses abords.

L’inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes sur le plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire. Le territoire communal d'Ousson-sur-Loire comprend deux ZNIEFF[INPN 4].

Désignation Type Superficie Description
« Loire berrichonne » type 2[Note 2] 7 058 hectares Cette zone s'étend sur 31 communes dont 19 dans le Cher et 12 dans le Loiret[DREAL 1]. La Loire berrichonne (on pourrait dire nivernaise ou bourguignonne) se caractérise par un lit mineur tressé avec de nombreuses îles et grèves. La forêt alluviale occupe une surface bien plus importante que dans les autres sections de la Loire moyenne. Le cours grossièrement orienté nord-sud assure à la fois une fonction de corridor écologique et d'étape migratoire. C'est aussi un secteur important de reproduction de l'avifaune[INPN 5].
« Val des rabuteloires et île d'Ousson » type 1[Note 3] 194,7 hectares Cette zone s'étend sur quatre communes : Beaulieu-sur-Loire, Bonny-sur-Loire, Châtillon-sur-Loire et Ousson-sur-Loire[DREAL 2]. Son altitude varie entre 130 et 133 m[INPN 6]. Il s'agit d'un ensemble complexe mais écologiquement homogène associant une forêt à bois durs apparemment ancienne et en bon état et un espace bocager dont les haies sont généralement en bon état. S'y ajoutent des grèves et îles, des friches, des prairies sèches et un ruisseau. L'ensemble est toujours soumis à submersion occasionnelle[INPN 7].

Toponymie[modifier | modifier le code]

Le nom d'Ousson provient du mot latin osculum signifiant la petite embouchure. Cette appellation désigne très certainement l'Ousson, ruisseau qui se jette dans la Loire au niveau de la commune. À la fin du VIe siècle, le nom est devenu Oscel, plus ancienne forme écrite conservée, puis Ussum en 1228, Ossonio en 1292 et enfin Ousson à partir du milieu du XVe siècle. Depuis 1956, le nom officiel est Ousson-sur-Loire[25].

Histoire[modifier | modifier le code]

En 1969, le peintre et pastelliste Jacques Ousson y installe sa résidence et un atelier[26].

En 1992, le peintre Claude Bourguignon, (art construit), y installe un atelier en plus de son atelier parisien.

Urbanisme[modifier | modifier le code]

Typologie[modifier | modifier le code]

Ousson-sur-Loire est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee[Note 4],[27],[28],[29].

Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction de Gien, dont elle est une commune de la couronne[Note 5]. Cette aire, qui regroupe 29 communes, est catégorisée dans les aires de moins de 50 000 habitants[30],[31].

Occupation des sols[modifier | modifier le code]

L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (56,7 % en 2018), néanmoins en diminution par rapport à 1990 (59,3 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : zones agricoles hétérogènes (28,1 %), terres arables (26,5 %), forêts (25 %), zones urbanisées (13,1 %), eaux continentales[Note 6] (5,1 %), prairies (2,1 %)[32].

L'évolution de l’occupation des sols de la commune et de ses infrastructures peut être observée sur les différentes représentations cartographiques du territoire : la carte de Cassini (XVIIIe siècle), la carte d'état-major (1820-1866) et les cartes ou photos aériennes de l'IGN pour la période actuelle (1950 à aujourd'hui)[Carte 1].

  • Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).
    Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).
  • Carte orthophotographique de la commune en 2016.
    Carte orthophotographique de la commune en 2016.

Planification[modifier | modifier le code]

Plan local d'urbanisme[modifier | modifier le code]

SCoT du pays giennois[modifier | modifier le code]

La loi SRU du a incité fortement les communes à se regrouper au sein d’un établissement public, pour déterminer les partis d’aménagement de l’espace au sein d’un SCoT, et ce sous peine de ne plus pouvoir ouvrir à l’urbanisation de nouveaux espaces. En effet, dans certaines conditions, en l’absence de SCoT approuvé, les zones naturelles (N) et les zones d’urbanisation future (AU) ne peuvent plus, sauf dérogation, être ouvertes à l’urbanisation. Tel est le principe posé par l’article L.122-2 du Code de l’urbanisme. En application des dispositions de l'article L.122-18 du Code de l'urbanisme, le Schéma Directeur de la Région de Gien approuvé le avait été maintenu avec valeur de Schéma de Cohérence Territoriale. Le Schéma regroupait les communes de Coullons, Gien, Nevoy, Poilly-lez-Gien, Saint-Brisson-sur-Loire, Saint-Gondon, Saint-Martin-sur-Ocre. En l'absence de délibération de la communauté des communes giennoises, sur son évolution à l'échéance du délai de 10 ans à compter du , ce SCot est devenu caduc à compter du [33].

En se dotant de la compétence « élaboration, gestion et suivi d’un Schéma de Cohérence Territoriale à l’échelle du Pays du Giennois » par arrêté préfectoral du , le Syndicat mixte du Pays du Giennois s'engage en faveur d’un projet global d’aménagement et de développement durable du territoire du pays du Giennois. Le schéma de cohérence territoriale du pays giennois, qui regroupe 31 communes dont Ousson-sur-Loire, a ainsi été prescrit le . Le projet de schéma a été arrêté le puis soumis à l'enquête en et approuvé le et est opposable depuis le [33],[34].

Voies de communication et transports[modifier | modifier le code]

Réseau routier principal de la commune de Ousson-sur-Loire (avec indication du trafic routier 2014).

Infrastructures routières[modifier | modifier le code]

La commune est traversée par l'autoroute A77 et deux routes départementales : la RD 2007 et la RD 821.

La limite nord-est de la commune est longée par l'autoroute A77 dont la section Briare – Cosne-sur-Loire, de 33 km, a été mise en service le après la mise en service de la section Dordives-Briare en . Cette section termine alors la liaison Dordives - Cosne-sur-Loire, qui permet d'assurer le désenclavement effectif de la Nièvre et le délestage du trafic de l'A6 et de la RN7 (actuelle RD 2007) tout en revalorisant l'axe Nord-Sud de Paris vers Lyon et le Massif central via Nevers[35].

La RD 2007, qui relie Dordives à Bonny-sur-Loire, est l'ancienne route nationale 7. A sa création, en 1824, elle est définie comme étant la route de Paris à Antibes et en Italie, par Nice et succède alors à la route impériale 8. Elle supporte dans la traversée de la commune un trafic de 6 948 véhicules/jour[36].

La RD 821, trançon de route qui relie le centre-bourg à la RD 2007, est une route à faible trafic[Note 7] et supporte en 2014 un trafic inférieur à 600 véhicules/jour[36].

Complétant ces voies, la commune est sillonnée de plusieurs voies communales et chemins ruraux desservant ses fermes et hameaux et les bourgs environnants.

Transports en commun routiers[modifier | modifier le code]

Ousson-sur-Loire est desservie en 2017 par une ligne régulière du réseau d'autocars interurbains Ulys[37] : la ligne 3, Châtillon-sur-Loire - Orléans, correspondances SNCF à la gare d'Orléans et TAO et Transbeauce à la Gare routière d'Orléans;

Depuis le , la compétence des services de transports routiers interurbains, réguliers et à la demande est transférée des départements aux régions, et donc localement du département du Loiret à la région Centre-Val de Loire, consécutivement à la loi NOTRe du [38]. Dans ce cadre, le Réseau de mobilité interurbaine « Rémi » remplace chacun des réseaux de transports interurbains départementaux et en particulier le réseau Ulys dans le Loiret et entre en service à compter de la rentrée scolaire du [39].

Infrastructures ferroviaires[modifier | modifier le code]

La ligne ferroviaire de Moret - Veneux-les-Sablons à Lyon-Perrache traverse le territoire de la commune.

Risques naturels et technologiques majeurs[modifier | modifier le code]

La commune de Ousson-sur-Loire est vulnérable à différents aléas naturels : inondations (par débordement de la Loire ou de ruisseaux), climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), mouvements de terrains ou sismique[40]. Elle est également exposée à un risque technologique : le transport de matières dangereuses (avec la traversée de l'A77 et de la RD 2007).

Entre 1983 et 2003, la commune a fait l’objet de sept arrêtés de reconnaissance de catastrophe naturelle pour les motifs suivants (les années mentionnées sont celles des événements ayant abouti à la reconnaissance de la catastrophe naturelle) : en 1999, après des mouvements de terrains et en 1983, 1999 et 2003 pour des inondations par ruissellement et Coulée de boue ou par débordement de la Loire[41].

Risque d'inondation[modifier | modifier le code]

Zone inondable de la commune d'Ousson-sur-Loire.
Article détaillé : Risque d'inondation à Ousson-sur-Loire.

La Loire est à l'origine des dégâts les plus importants sur la commune en cas de crue majeure. Les crues historiques sont celles de 1846, 1856, 1866 et 1907. Aucune crue n'a atteint depuis 1907 les hauteurs atteintes lors de ces événements catastrophiques[42].

Le système d'endiguement du val est fermé par la digue domaniale et par la route départementale n°50. D'une longueur de 2,15 km, il protège environ 25 personnes. La digue protège le val jusqu'à une crue de fréquence 170 ans, niveau correspondant à une hauteur de 6,50 m à l'échelle de Gien et définissant le niveau de protection apparent du val. Toutefois, le risque de rupture de cette levée n'est plus négligeable dès une crue de fréquence quinquennale (4,1 m à l'échelle de Gien) et devient probable pour une crue de période de retour 20 ans[43]. Le bourg n'est quant à lui pas protégé par une levée car le coteau de la Loire limite l'extension de l'inondation. La partie basse du bourg est ainsi inondable, de ce fait 95 personnes vivent en zone potentiellement inondable en 2014.

Le val d'Ousson-sur-Loire commence à être inondé par remous dans l'Ousson au niveau du quai Albert Boin dès une crue type 2003. La digue d'Ousson est submergée en cas de crue très forte de la Loire, de fréquence 170 ans, correspondant à une hauteur de 6,50 m à l'échelle de Gien, et peut alors rompre, provoquant une inondation soudaine accompagnée de hauteurs d'eau de plus de 2,50 m et des durées de submersion allant de 2 à 4 jours selon l'intensité de la crue[44].

Le risque d'inondation est pris en compte dans l'aménagement du territoire de la commune par le biais de deux Plans de prévention du risque d'inondation (PPRI) : le PPRI du val de Briare[45].

Deux documents permettent de définir les modalités de gestion de crise et d'organisation des secours : au niveau départemental, le Dispositif ORSEC départemental spécialisé déclenché en cas d'inondation de la Loire, le plan ORSIL[Note 8], et au niveau communal le plan communal de sauvegarde[46].

Risque de mouvements de terrain[modifier | modifier le code]

Le risque de mouvements de terrain consécutifs à la sécheresse est dû à des phases successives de retrait-gonflement des argiles pouvant fragiliser les fondations des bâtiments[47]. Une grande partie du territoire de la commune est soumis à un aléa « moyen » face à ce risque, selon l'échelle définie par le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM), une bande courant du centre-bourg à l'aérodrome de Briare-Châtillon et une traversant la partie nord de la commune, le reste est en aléa « faible »[48].

Risque sismique[modifier | modifier le code]

La totalité du département est classée en zone de sismicité « très faible »[49]. À ce titre aucune réglementation spécifique ne s'applique aux constructions dites « à risque normal »[50].

Politique et administration[modifier | modifier le code]

Découpage territorial[modifier | modifier le code]

Bloc communal : Commune et intercommunalités[modifier | modifier le code]

La paroisse d'Ousson acquiert le statut de municipalité avec le décret du de l'Assemblée Nationale[51] puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II ()[52]. Il faut toutefois attendre la loi du sur l'organisation municipale pour qu'un régime juridique uniforme soit défini pour toutes les communes de France, point de départ de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central[53].

Aucun événement de restructuration majeure du territoire, de type suppression, cession ou réception de territoire, n'a affecté la commune depuis sa création[54].

La commune est membre de la Communauté de communes du canton de Briare depuis sa création le , une intercommunalité issue de la transformation en communauté de communes de l'ancien SIVOM du canton de Briare, créé en [55]. Depuis le , la commune est membre de la communauté de communes du Berry Loire Puisaye, issue de la fusion de la communauté de communes du canton de Briare et de la communauté de communes du canton de Châtillon-sur-Loire[56].

Circonscriptions de rattachement[modifier | modifier le code]

Sous l'Ancien Régime, à la veille des États généraux de 1789, la paroisse d'Ousson était rattachée sur le plan ecclésiastique à l'ancien diocèse d'Orléans, sur le plan judiciaire au bailliage d'Orléans , sur le plan militaire au gouvernement d'Orléans et sur le plan administratif à la généralité d'Orléans, élection d'Orléans[57],[58].

La loi du divise le pays en 83 départements découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les départements, sont le siège d’une administration d’État et constituent à ce titre des circonscriptions administratives. La commune d'Ousson est alors incluse dans le canton de Bonny, le district de Gien et le département du Loiret[59].

La recherche d’un équilibre entre la volonté d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exécution et le contrôle des lois d’une part, et la volonté d’accorder une certaine autonomie aux collectivités de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 à 1838[60]. Les découpages territoriaux évoluent ensuite au gré des réformes visant à décentraliser ou recentraliser l'action de l'État. La régionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit à la création de régions[61]. L'acte I de la décentralisation de 1982-1983 constitue une étape importante en donnant l'autonomie aux collectivités territoriales, régions, départements et communes[62]. L'acte II intervient en 2003-2006[63], puis l'acte III en 2012-2015.

Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune d'Ousson-sur-Loire aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.

Circonscription Nom Période Type Évolution du découpage territorial
District Gien 1790-1795 Administrative La commune est rattachée au district de Gien de 1790 à 1795[54],[59]. La Constitution du 5 fructidor an III, appliquée à partir de vendémiaire an IV (1795) supprime les districts, rouages administratifs liés à la Terreur, mais maintient les cantons qui acquièrent dès lors plus d'importance[64].
Canton Bonny 1790-1801 Administrative et électorale Le , la municipalité d'Ousson est rattachée au canton de Bonny[65],[54]. Les cantons sont supprimés, en tant que découpage administratif, par une loi du , et ne conservent qu'un rôle électoral[64]. Ils permettent l’élection des électeurs du second degré chargés de désigner les députés[66]. Les cantons acquièrent une fonction administrative avec la disparition des districts en 1795.
Briarre 1801-2015 Sous le Consulat, un redécoupage territorial visant à réduire le nombre de justices de paix ramène le nombre de cantons dans le Loiret de 59 à 31[67]. Ousson est alors rattachée par arrêté du 9 vendémiaire an X () au canton de Briarre, sous le nom d'Ousson[68],[54].
Gien 2015- Électorale La loi du [69] et ses décrets d'application publiés en février et [70] introduisent un nouveau découpage territorial pour les élections départementales. La commune est alors rattachée au nouveau canton de Gien[70]. Depuis cette réforme, plus aucun service de l'État n'exerce sa compétence sur un territoire s'appuyant sur le nouveau découpage cantonal. Le canton a disparu en tant que circonscription administrative de l'État ; il est désormais uniquement une circonscription électorale destinée à l'élection d'un binôme de conseillers départementaux siégeant au conseil départemental[71].
Arrondissement Gien 1801-1926 Administrative Ousson est rattachée à l'arrondissement de Gien par arrêté du 9 vendémiaire an X ()[54],[68].
Orléans 1926- Sous la Troisième République, en raison d'un endettement considérable et de l'effort nécessaire pour la reconstruction post-Première Guerre mondiale, la France traverse une crise financière. Pour réduire les dépenses de l’État, Raymond Poincaré fait voter plusieurs décrets-lois réformant en profondeur l’administration française : 106 arrondissements sont ainsi supprimés, dont ceux de Gien et de Pithiviers dans le Loiret par décret du [72]. Ousson-sur-Loire est ainsi transférée de l'arrondissement de Gien à celui d'Orléans[73],[74].
Circonscription législative 3e circonscription 2010- Électorale Lors du découpage législatif de 1986, le nombre de circonscriptions législatives passe dans le Loiret de 4 à 5. Un nouveau redécoupage intervient en 2010 avec la loi du . En attribuant un siège de député « par tranche » de 125 000 habitants, le nombre de circonscriptions par département varie désormais de 1 à 21[75],[76]. Dans le Loiret, le nombre de circonscriptions passe de cinq à six[77]. Ousson-sur-Loire, initialement rattachée à la quatrième circonscription, est, après 2010, rattachée à la troisième circonscription[78].

Collectivités de rattachement[modifier | modifier le code]

La commune d'Ousson-sur-Loire est rattachée au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire[79], à la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivités territoriales.

Politique et administration municipales[modifier | modifier le code]

Conseil municipal et maire[modifier | modifier le code]

Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal d'Ousson-sur-Loire, commune de moins de 1 000 habitants, est élu au scrutin majoritaire plurinominal à deux tours, les électeurs pouvant modifier les listes, panacher, ajouter ou supprimer des candidats sans que le vote soit nul[80], pour un mandat de six ans renouvelable[81]. Il est composé de 15 membres[82]. L'exécutif communal est constitué par le maire, élu par le conseil municipal, parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil. Didier Croissant est maire depuis 2014.

Liste des maires successifs
Période Identité Étiquette Qualité
mars 2014 En cours Didier Croissant[83],[84] DVD Profession libérale
Les données manquantes sont à compléter.

Équipements et services[modifier | modifier le code]

Gestion de l'eau[modifier | modifier le code]

Article détaillé : Gestion de l'eau et des milieux aquatiques dans le Loiret.

Eau potable[modifier | modifier le code]

Le service public d’eau potable est une compétence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques[85]. Au , la production et la distribution de l'eau potable sur le territoire communal sont assurées par le syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de Bonny-sur-Loire - Ousson, un syndicat créé en 1957 desservant deux communes : Bonny-sur-Loire et Ousson-sur-Loire[86],[87],[88]. La loi NOTRe du 7 août 2015 prévoit que le transfert des compétences « eau et assainissement » vers les communautés de communes sera obligatoire à compter du . Le transfert d’une compétence entraîne de facto la mise à disposition gratuite de plein droit des biens, équipements et services publics utilisés, à la date du transfert, pour l'exercice de ces compétences et la substitution de la communauté dans les droits et obligations des communes[89],[90].

Eaux usées[modifier | modifier le code]

La compétence assainissement, qui recouvre obligatoirement la collecte, le transport et l’épuration des eaux usées, l’élimination des boues produites, ainsi que le contrôle des raccordements aux réseaux publics de collecte[91], est assurée par la commune elle-même[92]. La commune est raccordée à une station d'épuration située sur le territoire communal mise en service le et dont la capacité nominale de traitement est de 1 000 EH, soit 160 m3/jour. Cet équipement utilise un procédé d'épuration biologique dit « à boues activées ». Son exploitation est assurée par la commune[93],[94].

L’assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel[95]. En 2016, c'est la communauté de communes du canton de Briare qui assure le service public d'assainissement non collectif (SPANC), qui a pour mission de vérifier la bonne exécution des travaux de réalisation et de réhabilitation, ainsi que le bon fonctionnement et l’entretien des installations[96].

Prix de l'eau[modifier | modifier le code]

Le « prix de l’eau » doit permettre de financer l’ensemble des investissements (mise en place de nouveaux ouvrages, mise aux normes du patrimoine existant, renouvellement du patrimoine, etc.) mais aussi les frais de fonctionnement du service (frais de personnel du service, électricité, produits de traitement, renouvellement du matériel, analyses, élimination des déchets, etc.)[97]. L'observatoire national des services d'eau et d'assainissement publie la description actualisée des services publics d'eau potable et d'assainissement, qu’il s’agisse de leur organisation, de leur tarif ou de leur performance[98]. Le prix au m3 est calculé pour une consommation annuelle de 120 m3 (référence INSEE)[99].

Domaine Commune 2010 2011 2012 2013 2014 2015
Eau potable Ousson-sur-Loire NC[100] NC[101] NC[102] 1,85[103] 1,88[104] 1,88[105]
Loiret 1,76[106] 1,7[107] 1,66[108] 1,69[109]
France 1,93[106] 1,96[107] 2[108] 2,03[109]
Assainissement Ousson-sur-Loire NC[100] NC[101] NC[102] 2,26[103] 2,26[104] 2,26[105]
Loiret 2,07[106] 2,19[107] 2,25[108] 2,38[109]
France 1,73[106] 1,82[107] 1,85[108] 1,89[109]

Gestion des déchets[modifier | modifier le code]

Article détaillé : Gestion des déchets dans le Loiret.

En 2016, la commune est membre du syndicat mixte de collecte et de traitement des ordures ménagères des cantons de Gien, Châtillon Coligny, Briare et Châtillon-sur-Loire (SMICTOM). Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures ménagères résiduelles[Note 9] en porte à porte, des emballages ménagers recyclables, des encombrants et du verre en points d’apport volontaire[110]. Un réseau de sept déchèteries accueille les encombrants et autres déchets spécifiques (déchets verts, déchets dangereux, gravats, ferraille, cartons…). La déchèterie la plus proche est située sur la commune de Châtillon-sur-Loire[111],[112]. L'élimination et la valorisation énergétique des déchets ménagers et de ceux issus de la collecte sélective sont effectuées par le SYCTOM de Gien-Châteauneuf-sur-Loire qui comprend un centre de transfert de déchets ménagers et un centre de stockage de déchets ultimes (CSDU) de classe II à Saint-Aignan-des-Gués ainsi qu'une usine d’incinération des ordures ménagères à Gien-Arrabloy[113].

Depuis le , la « gestion des déchets ménagers » ne fait plus partie des compétences de la commune mais est une compétence obligatoire de la communauté de communes du Berry Loire Puisaye en application de la loi NOTRe du [114].

Population et société[modifier | modifier le code]

Démographie[modifier | modifier le code]

Article détaillé : Démographie d'Ousson-sur-Loire.

L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[115]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2005[116].

En 2021, la commune comptait 687 habitants[Note 10], en diminution de 7,41 % par rapport à 2015 (Loiret : +1,67 %, France hors Mayotte : +1,84 %).

Évolution de la population  [ modifier ]
1793 1800 1806 1821 1831 1836 1841 1846 1851
461519497489525633609626653
1856 1861 1866 1872 1876 1881 1886 1891 1896
663699704724686715714721678
1901 1906 1911 1921 1926 1931 1936 1946 1954
677632596525508462457463441
1962 1968 1975 1982 1990 1999 2005 2006 2010
437449519593621684758752743
2015 2020 2021 - - - - - -
742691687------
De 1962 à 1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
(Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[73] puis Insee à partir de 2006[117].)
Histogramme de l'évolution démographique

Culture locale et patrimoine[modifier | modifier le code]

Patrimoine bâti[modifier | modifier le code]

  • L'église Saint-Hilaire du XVIIe siècle ;
  • Le clos des Cortillots, cave voûtée, dégustation des vins du Giennois ;
  • La croix Saint Vincent ;

Patrimoine gastronomique[modifier | modifier le code]

Héraldique[modifier | modifier le code]

Article connexe : Armorial des communes du Loiret.
Blason de Ousson-sur-Loire Blason
Coupé : au 1er d'azur à une gabarre de sable et au trait d'argent à dextre et à une porte de ville flanquée de deux tours d'argent et ouverte de tenné à senestre, les tours ajourées de sable, au 2d de gueules à six burelles ondées d'argent et à une feuille de vigne versée d'or brochante[119].
Détails
* Il y a là non-respect de la règle de contrariété des couleurs : ces armes sont fautives (sable sur azur).
Le statut officiel du blason reste à déterminer.

Notes et références[modifier | modifier le code]

Notes et cartes[modifier | modifier le code]

  • Notes
  1. ↑ La superficie publiée par l’Insee est la superficie évaluée en 1975 par le service du cadastre de la Direction Générale des Impôts, corrigée des modifications communales intervenues depuis 1975. Elle comprend toutes les surfaces du domaine public et privé, cadastrées ou non cadastrées, à l'exception des lacs, étangs et glaciers de plus d'un kilomètre carré ainsi que des estuaires et ne correspond pas obligatoirement à la surface géographique[11],[12]
  2. ↑ Les ZNIEFF de type 2 sont de grands ensembles naturels riches, ou peu modifiés, qui offrent des potentialités biologiques importantes.
  3. ↑ Les ZNIEFF de type 1 sont des secteurs d’une superficie en général limitée caractérisée par la présence d’espèces, d’association d’espèces ou de milieux rares, remarquables, ou caractéristiques du milieu du patrimoine naturel régional ou national.
  4. ↑ Selon le zonage des communes rurales et urbaines publié en novembre 2020, en application de la nouvelle définition de la ruralité validée le en comité interministériel des ruralités.
  5. ↑ La notion d'aire d'attraction des villes a remplacé en octobre 2020 l'ancienne notion d'aire urbaine, pour permettre des comparaisons cohérentes avec les autres pays de l'Union européenne.
  6. ↑ Les eaux continentales désignent toutes les eaux de surface, en général des eaux douces issues d'eau de pluie, qui se trouvent à l'intérieur des terres.
  7. ↑ Une route est dite à faible trafic lorsqu'elle supporte un trafic inférieur à 1 500 véhicules/jour.
  8. ↑ ORSIL = Organisation des Secours en cas d’Inondation Loire.
  9. ↑ Les déchets ménagers résiduels comprennent les déchets obtenus après extraction des autres fractions, valorisables, de déchets.
  10. ↑ Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2024, millésimée 2021, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2023, date de référence statistique : 1er janvier 2021.
  11. ↑ Nomenclature européenne.
  12. ↑ Nomenclature française.
  • Cartes
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Références[modifier | modifier le code]

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  4. ↑ « Liste des ZNIEFF de la commune d'Ousson-sur-Loire » (consulté le ).
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Site de la Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Centre-Val de Loire[modifier | modifier le code]

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  2. ↑ « Découpage communal de la ZNIEFF 240009788 - Val des rabuteloires et île d'Ousson » (consulté le ).

Autres sources[modifier | modifier le code]

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  3. ↑ « Orthodromie entre "Ousson-sur-Loire" et "Montargis" »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le ).
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  100. ↑ a et b Prix de l'eau en 2010 à Ousson-sur-Loire.
  101. ↑ a et b Prix de l'eau en 2011 à Ousson-sur-Loire.
  102. ↑ a et b Prix de l'eau en 2012 à Ousson-sur-Loire.
  103. ↑ a et b Prix de l'eau en 2013 à Ousson-sur-Loire.
  104. ↑ a et b Prix de l'eau en 2014 à Ousson-sur-Loire.
  105. ↑ a et b Prix de l'eau en 2015 à Ousson-sur-Loire.
  106. ↑ a b c et d Prix de l'eau en 2010 dans le Loiret.
  107. ↑ a b c et d Prix de l'eau en 2011 dans le Loiret.
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  110. ↑ « SMICTOM de Gien - Rapport annuel 2015 », sur smictom-gien.com (consulté le ).
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  112. ↑ « SMICTOM de Gien - Carte interactive - déchèteries et points d'apport volontaire sur le territoire de la commune. »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur smictom-gien.com (consulté le ).
  113. ↑ « SICTOM de Châteauneuf-sur-Loire - missions et compétences », sur sictom-chateauneuf.fr (consulté le ).
  114. ↑ « Schéma de coopération intercommunale du Loiret », sur loiret.gouv.fr, (consulté le ), p. 4.
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  117. ↑ Fiches Insee - Populations légales de la commune pour les années 2006, 2007, 2008, 2009, 2010, 2011, 2012, 2013, 2014, 2015, 2016, 2017, 2018, 2019, 2020 et 2021.
  118. ↑ « Produit Chavignol », sur le site de l'Institut National de l'Origine et de la Qualité (consulté le ).
  119. ↑ « 45238 Ousson-sur-Loire (Loiret) », sur armorialdefrance.fr (consulté le ).

Voir aussi[modifier | modifier le code]

Bibliographie[modifier | modifier le code]

  • Louis Marie Prudhomme, Dictionnaire géographique et méthodique de la République française en 120 départements, volume 1, Paris, Louis Marie Prudhomme, , 673 p. (lire en ligne).
  • Collectif, Loiret : un département à l'élégance naturelle, Paris, Christine Bonneton, , 319 p. (ISBN 978-2-86253-234-9)
  • Claude Motte, Isabelle Séguy & Christine Théré, avec la collaboration de Dominique Tixier-Basse, Communes d’hier, communes d’aujourd’hui : Les communes de la France métropolitaine, 1801-2001. Dictionnaire d’histoire administrative, Paris, Institut National d’Études Démographiques,, , 408 p. (ISBN 978-2-7332-1028-4, lire en ligne)
  • Jean-Louis Masson, Provinces, départements, régions : l'organisation administrative de la France, Paris, Fernand Lanore, , 703 p. (ISBN 2-85157-003-X, lire en ligne).
  • Claude Deniaud, Ousson: Livre et guide complet de découverte du village et de son environnement. Textes et photos, 140 pages, 300 photos, publié en 2008. En vente au village (Mairie et bar-tabac "le gallia") et sur les sites: www.Ousson.fr et www.claudedeniaud.com
  • Camille Bloch, Cahiers de doléances du bailliage d'Orléans pour les États généraux de 1789 - tome 1, Orléans, Ministère de l'Instruction publique, (lire en ligne)
  • Abbé Patron, Département du Loiret : Dictionnaire des communes, Paris, Comédit, 1991, réédition de 1870 (ISBN 978-2-909112-01-5 et 2-909112-01-2)

Articles connexes[modifier | modifier le code]

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