Communauté de communes du Valromey

Cet article est une ébauche concernant le Bugey et une intercommunalité française.

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Administration
Communauté de communes du Valromey

Pays	France
Région	Auvergne-Rhône-Alpes
Département	Ain
Forme	Communauté de communes
Siège	Champagne-en-Valromey
Communes	12
Président	Alain Bertolino^[1]
Date de création	1^er janvier 2002 (22 ans)
Date de disparition	1^er janvier 2017
Code SIREN	240100370
Démographie
Population	4 076 hab. (2013^[2])
Densité	17 hab./km²
Géographie
Superficie	242,54 km²
Localisation
Situation dans le département au 1^er août 2016.
Liens
Site web	cc-valromey.fr
Fiche Banatic	Données en ligne

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La communauté de communes du Valromey est une ancienne communauté de communes située dans le département de l'Ain. Elle a été dissoute le 1^er janvier 2017 à la suite du rattachement de toutes ses communes à la Communauté de communes Bugey Sud.

Composition[modifier | modifier le code]

Elle était composée des communes suivantes^[3] :

Liste des communes de l’intercommunalité
Nom	Code Insee	Gentilé	Superficie (km²)	Population (dernière pop. légale)	Densité (hab./km²)
Champagne-en-Valromey (siège)	01079	Champagnards	18,16	‍821 (2014)	45
Belmont-Luthézieu	01036	Belmontais	19,77	‍549 (2014)	28
Brénaz	01059	Brénaziens	9,79	‍96 (2014)	9,8
Chavornay	01097		7,77	‍219 (2014)	28
Haut Valromey	01187		107,85	‍701 (2014)	6,5
Lochieu	01218	Chicaneurs	7,07	‍96 (2014)	14
Lompnieu	01221	Lompniolans	11,35	‍115 (2014)	10
Ruffieu	01330	Ruffiolans	14,03	‍187 (2014)	13
Sutrieu	01414		19,05	‍214 (2014)	11
Talissieu	01415	Tarcholands	4,80	‍439 (2014)	91
Vieu	01442	Vicusiens	6,54	‍376 (2014)	57
Virieu-le-Petit	01453	Viriolans	16,36	‍304 (2014)	19

Administration[modifier | modifier le code]

Siège[modifier | modifier le code]

Le siège de la communauté de communes était situé à Champagne-en-Valromey.

Les élus[modifier | modifier le code]

Article détaillé : Élection des conseillers communautaires.

La communauté de communes est gérée par un conseil communautaire composé de 26 membres représentant chacune des communes membres.

Ils sont répartis comme suit :

Nombre de délégués	Communes
5	Champagne-en-Valromey
3	Belmont-Luthézieu, Talissieu
2	Hotonnes, Vieu, Virieu-le-Petit
1	Brénaz, Chavornay, Le Grand Abergement, Lochieu, Lompnieu, Le Petit-Abergement, Ruffieu, Songieu, Sutrieu

Présidence[modifier | modifier le code]

Son président, Alain Bertolino, est Maire de Virieu-le-Petit, et les 5 vice-présidents sont :

Marc CHARVET, 1^er Vice-président chargé des affaires sociales (Maire de Lompnieu)
Claude JUILLET , Vice-président chargé de la communication, de la gestion des biens immobiliers et des associations (Maire de Champagne-en-Valromey)
Gérard PERRON, Vice-président chargé des finances et du développement économique (Maire de Sutrieu)
Pauline GODET, Vice-présidente chargée des affaires scolaires et périscolaires (Maire de Belmont-Luthézieu)
Robert SERPOL, Vice-président chargé du tourisme et de l'aménagement de l'espace (Maire de Chavornay)

Ils forment ensemble l'exécutif de l'intercommunalité pour le mandat 2014-2020.

Liste des présidents successifs
Période		Identité	Qualité
	2008	Gérard Juillet
2008	2010	Jean-Baptiste Zambelli
4 février 2010	2014	André Bolon	Maire de Vieu
2014	En cours	Alain Bertolino

Compétences[modifier | modifier le code]

Politique du cadre de vie
Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, soutien des activités agricoles et forestières...)
Tourisme
Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socioculturels, socioéducatifs, sportifs
Activités périscolaires
Aménagement rural
Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)
Acquisition en commun de matériel
Autres

Historique[modifier | modifier le code]

26 décembre 1991 : Gestion du centre de secours et de lutte contre l'incendie
23 décembre 1996 : Mise en œuvre des études portant sur le territoire du district et nouvelle rédaction dans les compétences (voir statuts)
5 octobre 1998 : Gestion du tourisme et modification des compétences (voir statuts)
12 février 1999 : Le conseil du district élit parmi ses membres titulaires un bureau composé d'un président et de cinq vice-présidents
31 décembre 2001 : Modification des représentants au conseil de district
31 décembre 2001 : Modification des compétences. Voir statuts
31 décembre 2001 : Est prononcée la transformation du district en communauté de communes
15 mars 2002 : La communauté de communes est administrée par un conseil de communauté de 2 délégués titulaires pour les communes de moins de 500 habitants, 4 délégués titulaires de 501 à 1000 habitants et 5 délégués titulaires pour plus de 1000 habitants
19 novembre 2004 : Extension des compétences (bâtiments scolaires)
23 juin 2005 : Extension des compétences et modification du poste comptable
29 octobre 2006 : Modification des compétences
24 novembre 2009 : Adhésion des communes de Talissieu et du Grand-Abergement^[4]
1^er juillet 2010 : Adhésion des communes de Lompnieu et Songieu
15 mai 2013 : Modification des compétences Arrêté portant modification des compétences de la communauté de communes du Valromey
1^er janvier 2014 : Départ de la commune d'Artemare qui adhère à la nouvelle communauté de communes Bugey Sud
1^er janvier 2017 : Dissolution de la structure, toutes les communes rejoignent la communauté de communes Bugey Sud^[5]

Pour approfondir[modifier | modifier le code]

Articles connexes[modifier | modifier le code]

Intercommunalités de l'Ain

Liens externes[modifier | modifier le code]

Notes et références[modifier | modifier le code]

↑ [PDF] « Syndicat mixte du pays du Bugey - Conseil syndical », sur paysdubugey.fr (consulté le 17 juin 2010).
↑ Chiffre de population paru en 2016.
↑ « Fiche signalétique de la CC Bugey Sud sur la BANATIC », Ministère de l'Intérieur, 1^er janvier 2016 (consulté le 11 juillet 2016).
↑ Recueil des Actes Administratifs numéro 12 20 janvier 2010.
↑ « Recueil des actes administratifs spécial N°01-2016-143 » [PDF], Préfecture de l'Ain, 30 septembre 2016 (consulté le 16 décembre 2016).

[1] [PDF] « Syndicat mixte du pays du Bugey - Conseil syndical », sur paysdubugey.fr (consulté le 17 juin 2010).

[2] Chiffre de population paru en 2016.

[Banatic-3] « Fiche signalétique de la CC Bugey Sud sur la BANATIC », Ministère de l'Intérieur, 1^er janvier 2016 (consulté le 11 juillet 2016).

[raa-4] Recueil des Actes Administratifs numéro 12 20 janvier 2010.

[5] « Recueil des actes administratifs spécial N°01-2016-143 » [PDF], Préfecture de l'Ain, 30 septembre 2016 (consulté le 16 décembre 2016).

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[2]

[3]

[4]

[5]

v · m Intercommunalités de l'Ain
Communautés d'agglomération	Bassin de Bourg-en-Bresse Pays de Gex (Pôle métropolitain du Genevois français) Haut-Bugey Mâconnais Beaujolais Agglomération Villefranche Beaujolais Saône (Pôle métropolitain)
Communautés de communes	Bresse et Saône Bugey Sud Côtière à Montluel Dombes Dombes Saône Vallée Miribel et Plateau Usses et Rhône Plaine de l'Ain Rives de l'Ain - Pays du Cerdon Terre Valserhône (Pôle métropolitain du Genevois français) Val de Saône Centre Veyle
Syndicats mixtes	Syndicat intercommunal d'énergie et de e-communication de l'Ain Syndicat mixte des Monts Jura Syndicat mixte pour l'équipement et l'animation du plateau de Retord et du Haut-Valromey Syndicat mixte du technopôle Alimentec Syndicat mixte du pôle européen de plasturgie Syndicat mixte pour l'aménagement et l'équipement de l'Île Chambod Syndicat mixte de Bresse-Revermont-Val-de-Saône Syndicat mixte pour le développement de la Dombes et du Val de Saône Sud Sidefage
Syndicats intercommunaux à vocation multiples (Sivom)	Sivom d'agglomération de Jayat-Malafretaz–Montrevel Sivom pour l'aménagement et la mise en valeur de la vallée de la Valserine Sivom de l'Est Gessien Sivom du Bas-Bugey Sivom Gex-Cessy Sivom du canton de Meximieux Sivom du lac de Sylans Sivom pour l'aménagement du Val de Saône Sivom du Val de Mâtre