Liste des sénateurs français de 2011 à 2014
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Cet article donne la liste des 348 sénateurs de la période comprise entre les deux élections sénatoriales (2011-2014), soit élus à l'issue des élections sénatoriales de 2004, 2008 ou 2011 (170 sièges renouvelés lors de cette élection), soit suppléant les élus ayant été nommés au gouvernement ou décédés, soit élus à l'occasion d'élections sénatoriales partielles.
Le Sénat est administré par un bureau élu après chaque renouvellement partiel. Les sénateurs sont répartis en commissions permanentes et en groupes parlementaires.
Pour chaque sénateur, la liste précise son département d'élection, le groupe auquel il appartient ainsi que sa série. La série 1 correspond au renouvellement de 2011 pour un mandat se terminant en 2017, la série 2 aux renouvellements de 2004 et 2008 pour un mandat se terminant en 2014.
Lors de la nomination au gouvernement, du décès ou de la démission d'un sénateur, son suppléant devient sénateur (un mois après en cas d'acceptation d'une fonction gouvernementale)[1]. En outre, depuis la réforme constitutionnelle de 2008, les ministres élus quittant le gouvernement peuvent retrouver leur siège, sans passer par une élection partielle, à l'issue d'un délai d'un mois.
Bureau du Sénat[modifier | modifier le code]
Le Bureau du Sénat est constitué du président, des vice-présidents, des questeurs et des secrétaires du Sénat[2].
- Président : Jean-Pierre Bel (SOC, Ariège)
- Vice-présidents (par nombre de suffrages obtenus) :
- Bariza Khiari (SOC, Paris)
- Jean-Pierre Raffarin (UMP, Vienne)
- Christiane Demontès (SOC, Rhône) (élue le , en remplacement de Didier Guillaume élu président du groupe SOC)[3].
- Thierry Foucaud (CRC, Seine-Maritime)
- Jean-Léonce Dupont (UDI-UC, Calvados)
- Jean-Patrick Courtois (UMP, Saône-et-Loire)
- Charles Guené (UMP, Haute-Marne)
- Jean-Claude Carle (UMP, Haute-Savoie)
- Questeurs :
- Secrétaires du Sénat :
- Pour le groupe SOC : Marc Daunis, Jean Desessard, Jacques Gillot, Odette Herviaux, Marie-Noëlle Lienemann
- Pour le groupe UMP : Marie-Hélène des Esgaulx, Alain Dufaut, Hubert Falco, Jean-François Humbert, Catherine Procaccia
- Pour le groupe UDI-UC : Jean Boyer
- Pour le groupe CRC : Michelle Demessine, Gérard Le Cam
- Pour le groupe du RDSE : François Fortassin
Commissions permanentes du Sénat[modifier | modifier le code]
Les présidents des sept commissions permanentes sont :
- Commission des Finances : Philippe Marini (UMP, Oise)
- Commission des Lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale : Jean-Pierre Sueur (SOC, Loiret)
- Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées : Jean-Louis Carrère (SOC, Landes)
- commission des affaires économiques : Daniel Raoul (SOC, Maine-et-Loire)
- Commission des Affaires sociales : Annie David (CRC, Isère)
- Commission de la Culture, de l'Éducation et de la Communication : Marie-Christine Blandin (EELV, Nord)
- Commission du Développement durable, des Infrastructures, de l'Équipement et de l'Aménagement du territoire : Raymond Vall (RDSE, Gers)
À ces sept commissions permanentes, il convient d'ajouter la commission des Affaires européennes, instituée en 2008, et présidée par Simon Sutour (SOC, Gard).
Groupes parlementaires[modifier | modifier le code]
Les présidents des groupes parlementaires sont (par ordre décroissant de la taille du groupe) :
- Groupe UMP (130 sénateurs) : Jean-Claude Gaudin (Bouches-du-Rhône), réélu le
- Groupe SOC (128 sénateurs) : Didier Guillaume (Drôme), élu le à la suite de la nomination de François Rebsamen au gouvernement.
- Groupe UDI-UC (31 sénateurs) : François Zocchetto (Mayenne), réélu le
- Groupe CRC-SPG (21 sénateurs) : Éliane Assassi (Seine-Saint-Denis), élue le
- Groupe du RDSE (19 sénateurs) : Jacques Mézard (Cantal), élu le
- Groupe écologiste (10 sénateurs) : Jean-Vincent Placé (Essonne), élu le
- RASNAG (6 sénateurs) : Philippe Adnot (Aube), délégué
Pour mémoire: 2 postes vacants.
Partis représentés[modifier | modifier le code]
- Majorité présidentielle :
- Parti socialiste : 117
- Divers gauche :
- Mouvement populaire franciscain : 1
- Walwari : 1
- Guadeloupe unie, socialisme et réalités : 1
- Parti progressiste martiniquais : 1
- Union pour la démocratie : 1 du Tavini Huiraatira
- Sans étiquette : 7
- Exclu du PS pour dissidence : 2 (1 à l'occasion des sénatoriales de 2011, 1 à l'occasion des régionales de 2010)
- N'ayant jamais appartenu à aucun parti : 5
- Parti radical de gauche : 11
- Europe Écologie Les Verts : 10
- MRC : 1
- Droite parlementaire :
- Union pour un mouvement populaire et divers droite : 132
- Nouveau Centre : 12
- Parti radical : 7
- La Gauche moderne : 1
- Alliance centriste : 7
- Mouvement libéral et modéré : 1
- Démocratie et République : 1
- Mouvement pour la France : 1
- Tahoeraa huiraatira : 1
Liste des sénateurs à l'issue de la période[modifier | modifier le code]
Renouvellement[modifier | modifier le code]
- La série 1 a été renouvelée pour la première fois lors des élections sénatoriales de 2011, à l'échéance du mandat des sénateurs de la série B élus en 2001 pour neuf ans, et des sénateurs de la première partie de la série C élus en 2004 pour six ans. L'allongement d'un an de ces mandats est dû à une décision du Conseil constitutionnel de 2004 qui a reporté d'un an les élections initialement prévues en 2007 et 2010, pour éviter un trop grand nombre de scrutins en 2007. Cette série sera renouvelée lors des élections sénatoriales de 2017.
- La série 2 sera renouvelée pour la première fois lors des élections sénatoriales de 2014, à l'échéance du mandat des sénateurs de la série A élus en 2008 pour six ans, et des sénateurs de la seconde partie de la série C élus en 2004 pour neuf ans.
Doyen d'âge et benjamin[modifier | modifier le code]
En 2016, après la mort de Paul Vergès, né en 1925, élu communiste à La Réunion, Serge Dassault, sénateur LR élu dans l'Essonne et également né en 1925, devient à nouveau doyen du Sénat[30].
La benjamine du Sénat est Cécile Cukierman (née en 1976), élue dans la Loire et membre du groupe CRC.
Modifications de la composition en cours de mandature[modifier | modifier le code]
Nicole Bricq intègre le gouvernement le . elle est remplacée par Hélène Lipietz à compter du . Ce même jour, les anciens ministres du gouvernement Fillon, Gérard Longuet, Michel Mercier et Henri de Raincourt récupèrent leurs sièges respectivement occupés par Claude Léonard, Jean-Jacques Pignard et André Villiers pendant leurs fonctions ministérielles[31].
Hélène Conway-Mouret, Anne-Marie Escoffier et Thierry Repentin intègrent le gouvernement le . Ils sont remplacés respectivement par Kalliopi Ango Ela, Stéphane Mazars et André Vairetto à compter du [32].
Le sénateur PS de la Nièvre Didier Boulaud démissionne en . La socialiste Anne Emery-Dumas lui succède lors d'une élection partielle en décembre de la même année. C'est la seule élection partielle de la période, 2011-2014, celle du en Lozère, consécutive à l'annulation par le Conseil constitutionnel de l'élection générale, ayant maintenu Alain Bertrand à son poste.
Nicole Borvo Cohen-Seat, démissionnaire le , cède son siège à Pierre Laurent.
Odette Duriez démissionne le , elle est remplacée par Hervé Poher.
Le sénateur UMP des Alpes-Maritimes René Vestri décède le . Hélène Masson-Maret lui succède.
Jean-Louis Lorrain, décédé le , est remplacé par Françoise Boog.
Louis-Constant Fleming démissionne le mais cette démission intervenant à moins d'un an de la prochaine élection sénatoriale, il n'est pas procédé à un scrutin partiel, le siège restant vacant. Marc Massion, démissionnaire à la même date, est remplacé par Didier Marie.
René Teulade, décédé le , est remplacé par sa suppléante Patricia Bordas.
Michel Mercier et Michel Doublet démissionnent le , consécutivement aux élections municipales. Le premier, élu du Rhône au scrutin proportionnel est remplacé par le suivant sur sa liste à savoir Jean-Jacques Pignard. Le second, élu au scrutin majoritaire en Charente-Maritime laisse un siège vacant, sa démission intervenant à moins d'un an de la prochaine élection sénatoriale[33].
Après la démission du gouvernement Ayrault, Nicole Bricq, Hélène Conway-Mouret, Anne-Marie Escoffier et Thierry Repentin, non reconduits dans le gouvernement Valls, retrouvent le Sénat le , tandis que François Rebsamen, nommé ministre, est remplacé par Isabelle Lajoux[34].
Laurence Rossignol et André Vallini nommé secrétaires d'état le laissent, un mois plus tard, leurs fauteuils au Sénat respectivement à Jean-Pierre Bosino et à Éliane Giraud.
Jean Arthuis, sénateur de la Mayenne, élu député européen le 25 mai 2014, démissionne du Sénat le , à la veille de sa prise de fonction à Strasbourg. Le même jour, Jacqueline Farreyrol, sénatrice de La Réunion, met également un terme à son mandat. Elle est remplacée par Didier Robert, candidat suivant sur la liste UMP lors des élections sénatoriales de 2011 à La Réunion[35]
Christian Bourquin, sénateur des Pyrénées-Orientales, meurt le . Il est remplacé au Sénat par sa suppléante Hermeline Malherbe-Laurent [36].
Gisèle Printz, sénatrice de la Moselle démissionne le . Jean-Pierre Masseret, ancien sénateur et président du conseil régional de Lorraine lui succède[37].
Gaston Flosse, sénateur de Polynésie, est déchu de son mandat par décision du conseil constitutionnel le [38]
Notes et références[modifier | modifier le code]
- Article L.O. 176 du Code électoral.
- Composition du Sénat disponible sur le site officiel du Sénat Consulté le 7 octobre 2011
- Christiane Demontès (PS) élue vice-présidente du Sénat, Le Point, 29 avril 2014
- Son élection du 22 septembre 2011 est annulée par le Conseil constitutionnel le 22 décembre 2011 mais il est réélu le 18 mars 2012.
- Remplace Jean-Louis Lorrain, décédé, à compter du 28 juin 2013.
- Remplace René Teulade, décédé, à compter du 14 février 2014.
- Remplace Laurence Rossignol, nommée secrétaire d'état dans le gouvernement Valls, à compter du 10 mai 2014
- Remplacée par Hélène Lipietz (Groupe écologiste) du 17 juin 2012 au 2 mai 2014 lors de sa présence au gouvernement.
- Remplacée par Kalliopi Ango Ela (Groupe écologiste) du 22 juillet 2012 au 2 mai 2014 lors de sa présence au gouvernement.
- Élue lors d'une élection partielle le 2 décembre 2012, à la suite de la démission de Didier Boulaud le 30 septembre 2012.
- Remplacée par Stéphane Mazars du 22 juillet 2012 au 2 mai 2014 lors de sa présence au gouvernement.
- Remplace Alain Le Vern, démissionnaire, à compter du 1er octobre 2013.
- Remplace André Vallini, nommé secrétaire d'état dans le gouvernement Valls, à compter du 10 mai 2014
- Remplace François Rebsamen, nommé ministre dans le gouvernement Valls, à compter du 3 mai 2014
- Remplace Nicole Borvo Cohen-Seat, démissionnaire, à compter du 20 septembre 2012.
- Remplacé par Claude Léonard du 27 mars 2011 au 1er octobre 2011, puis du 2 novembre 2011 au 27 juin 2012, lors de sa présence au gouvernement.
- Remplace Christian Bourquin, décédé le 25 août 2014
- Remplace Marc Massion, démissionnaire, à compter du 1er janvier 2014.
- Remplace, à compter du 1er septembre 2014, Gisèle Printz, démissionnaire
- Remplace René Vestri, décédé, à compter du .
- Remplace Michel Mercier, démissionnaire, à compter du 22 avril 2014. Il l'avait déjà remplacé du 24 juillet 2009 au 19 juin 2012, lors de sa présence au gouvernement.
- Remplace Odette Duriez, démissionnaire, à compter du 1er mars 2013.
- Remplacé par André Villiers du 24 juillet 2009 au 16 juin 2012, lors de sa présence au gouvernement.
- Remplacé par André Vairetto du 22 juillet 2012 au 2 mai 2014 lors de sa présence au gouvernement.
- Remplace Jacqueline Farreyrol, démissionnaire, à compter du 1er juillet 2014.
- siège laissé vacant par la démission de Louis-Constant Fleming le 31 décembre 2013
- Siège laissé vacant par la démission de Michel Doublet le 21 avril 2014
- Siège laissé vacant par la démission de Jean Arthuis le 30 juin 2014
- Siège laissé vacant par la déchéance de Gaston Flosse de son mandat sénatorial le 15 septembre 2014
- https://www.20minutes.fr/societe/1960207-20161112-politique-deces-paul-verges-doyen-senat-figure-reunion
- Journal Officiel, 19 juin 2012, texte n°67
- Journal Officiel, 24 juillet 2012, texte n°66
- Journal Officiel, 23 avril 2014, texte n°122
- Journal Officiel, 6 mai 2014, texte n°89
- JO du 2 juillet 2014, texte n°112
- Christian Bourquin, président PS de la région Languedoc-Roussillon, est mort, Le Point, 26 août 2014
- sénat: la doyenne des socialistes démissionne, Le Figaro, 4 septembre 2014
- Gaston Flosse déchu de son mandat de sénateur, Le Monde, 16 septembre 2014
Voir aussi[modifier | modifier le code]
Articles connexes[modifier | modifier le code]
- Sénat
- Élections sénatoriales françaises de 2004 (liste des sénateurs)
- Élections sénatoriales françaises de 2008 (liste des sénateurs)
- Élections sénatoriales françaises de 2011
- Présidence du Sénat
