Communauté de communes des Rives du Haut Allier
| Communauté de communes des Rives du Haut Allier | |
 | |
| Administration | |
|---|---|
| Pays |  France |
| Région | Auvergne-Rhône-Alpes |
| Département | Haute-Loire |
| Forme | Communauté de communes |
| Siège | Langeac |
| Communes | 60 |
| Président | Gérard Beaud (SE) |
| Date de création | |
| Code SIREN | 200073393 |
| Démographie | |
| Population | 16 542 hab. (2020) |
| Densité | 15 hab./km2 |
| Géographie | |
| Superficie | 1 086,0 km2 |
| Localisation | |
 Localisation dans la Haute-Loire. | |
| Liens | |
| Site web | www.rivesduhautallier.fr/ |
| Fiche Banatic | Données en ligne |
| Fiche INSEE | Dossier complet en ligne |
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La communauté de communes des Rives du Haut Allier est une communauté de communes française, située dans le département de la Haute-Loire et la région Auvergne-Rhône-Alpes.
Historique[modifier | modifier le code]
Cette communauté de communes naît le de la fusion des communautés de communes de la Ribeyre, Chaliergue et Margeride, du Pays de Paulhaguet, du Langeadois et du Pays de Saugues ainsi que des communes de Berbezit et de Varennes-Saint-Honorat[1].
Le , les communes de Saint-Christophe-d'Allier et de Saint-Vénérand rejoignent la communauté de communes des Pays de Cayres et de Pradelles, celles de Monistrol-d'Allier et de Saint-Préjet-d'Allier rejoignent la communauté d'agglomération du Puy-en-Velay[2] et enfin les communes de Frugières-le-Pin et de Saint-Ilpize rejoignent la communauté de communes Brioude Sud Auvergne[3].
Territoire communautaire[modifier | modifier le code]
Géographie[modifier | modifier le code]
Elle est située sur le versant nord-est de la Margeride.
Composition[modifier | modifier le code]
La communauté de communes est composée des 60 communes suivantes :
Démographie[modifier | modifier le code]
Administration[modifier | modifier le code]
Siège[modifier | modifier le code]
Le siège de la communauté de communes est situé place André Roux, à Langeac[5].
Les élus[modifier | modifier le code]
Le conseil communautaire de la communauté de communes des Rives du Haut Allier se compose de 85 conseillers[6] représentant chacune des communes membres et élus pour une durée de six ans.
Ils sont répartis comme suit[6] :
| Nombre de conseillers | Communes |
|---|---|
| 14 | Langeac |
| 6 | Saugues |
| 5 | Mazeyrat-d'Allier |
| 3 | Paulhaguet |
| 2 | Siaugues-Sainte-Marie |
| 1 (+1 suppléant) | les 55 autres communes |
Présidence[modifier | modifier le code]
Compétences[modifier | modifier le code]
Compétences obligatoires[modifier | modifier le code]
La communauté de communes exerce, dès sa création, l'ensemble des compétences obligatoires prévues par la loi.
Compétences optionnelles et facultatives[modifier | modifier le code]
La nouvelle communauté de communes exerce l'ensemble des compétences optionnelles et facultatives qu'exerçaient les communautés de communes fondatrices. La liste de ces compétences figure dans l'annexe 1 de l'arrêté du 27 décembre 2016[1]. Elles devront être harmonisées dans le délai d'un an pour les compétences optionnelles et de deux ans pour les compétences facultatives.
Régime fiscal[modifier | modifier le code]
Le régime fiscal de la communauté de communes est la fiscalité professionnelle unique (FPU)[5].
Projets et réalisations[modifier | modifier le code]
Voir aussi[modifier | modifier le code]
Articles connexes[modifier | modifier le code]
Liens externes[modifier | modifier le code]
- Site officiel
- Ressource relative aux organisations :
Notes et références[modifier | modifier le code]
Notes[modifier | modifier le code]
Références[modifier | modifier le code]
- « Arrêté n° DIPPAL/B3/2016/256 du 27 décembre 2016 », sur Préfecture de la Haute-Loire, p 37-53, (consulté le ).
- « Deux communes rejoignent l'agglo », sur L'Éveil de la Haute-Loire,
- « Six communes quittent les Rives du Haut Allier », sur La Montagne,
- « Population en historique depuis 1968 - CC des Rives du Haut-Allier (200073393). », sur Insee, (consulté le )
- « Fiche signalétique - CC des Rives du Haut-Allier (N° SIREN : 200073393). », sur Banatic, (consulté le )
- « Arrêté constatant le nombre et la répartition des sièges au sein du Conseil Communautaire de la CCRHA lors du prochain renouvellement général des conseils municipaux. » [PDF], sur Préfecture de la Haute-Loire, (consulté le )
- « L’élu d’opposition de Langeac a créé la surprise, jeudi soir après trois tours de scrutin. », sur La Montagne, (consulté le )
- « Gérard Beaud réélu président de la communauté de communes des Rives du Haut-Allier (Haute-Loire) », sur La Montagne, (consulté le )
