Comité ecclésiastique
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Le comité ecclésiastique fut désigné en août 1789 par l'Assemblée constituante française pour "préparer le travail sur les affaires du clergé"[1]. Le , 15 membres sont nommés[2] :
- François de Bonal,évêque de Clermont et président du Comité
- Charles-Léon, marquis de Bouthillier-Chavigny
- Pierre Etienne Despatys de Courteilles
- Abbé François-Henri-Christophe Grandin, curé d'Ernée
- Abbé Luc-Francois de Lalande
- Jean-Denis Lanjuinais
- Anne-Louis-François-de-Paule Le Fèvre d'Ormesson de Noyseau
- Pierre-Toussaint Durand de Maillane
- Jerome Legrand
- Louis-Simon Martineau
- Marie-Charles-Isidore de Mercy, évêque de Luçon
- Anne Louis Christian de Montmorency
- Étienne François Sallé de Chou
- Jean-Baptiste Treilhard
- Abbé Suzain Gilles Vaneau, recteur d'Orgères
Désœuvré, dans un premier temps, "Ce n'est qu'à l'époque du décret rendu le , […] que le comité ecclésiastique s'est vu en état d'agir pour remplir les divers objets de son établissement[3]". C'est donc la nationalisation des biens du clergé qui est le fondement de l'action du Comité. Mais, derrière l'évêque de Clermont une partie des membres s'oppose à l'application du décret et bloque le travail du Comité ce que leur reproche Durand de Maillane: "c'est depuis longtemps un parti pris par les évêques et leurs adhérents, de combattre par tous les moyens et sous tous les prétextes, tant l'Assemblée Nationale, que tous ses décrets, sans excepter ceux auxquels ils ont participé[4]". Il demande donc à l'Assemblée le doublement du nombre des membres. Le , Les 15 nouveaux élus sont:
- Christophe Antoine Gerle, dit Dom Gerle, Chartreux
- Achille Pierre Dionis du Séjour
- François-Xavier-Marc-Antoine de Montesquiou-Fézensac
- Louis-Marie Guillaume
- Benjamin-Léonor-Louis Frotier de La Coste-Messelière
- Pierre Samuel du Pont de Nemours
- Jean-Baptiste Massieu
- Louis-Alexandre Expilly de La Poipe
- Charles-Antoine Chasset
- Abbé Jean-Gaspard Gassendi
- François Louis Le Grand de Boislandry
- Jacques Defermon
- Dom Pierre-Jean Le Breton
- Jean-Louis Lapoule
- Abbé Anne-Alexandre-Marie Thibault
Le comité rédige les articles de la Constitution civile du clergé qui sera adoptée le par l'Assemblée constituante de 1789.
Archives[modifier | modifier le code]
- Archives nationales, D XIX : Comité ecclésiastique.
- Archives nationales, F19, comité des cultes.
Notes et références[modifier | modifier le code]
- Moniteur réimpression, T. II, p. 120.
- Pierre-Toussaint Durand de Maillane, Histoire apologétique du comité ecclésiastique de l'Assemblée Nationale, Paris, Buisson, 1791.
- Durand de Maillane, op. cit., p. 6;
- ibid., p. 31.
