1759 en droit
Chronologies
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Architecture, Arts plastiques (Dessin, Gravure, Peinture et Sculpture), Littérature (), Musique classique et Théâtre |
Chronologie en droit
Événements[modifier | modifier le code]
- 19 janvier : la Cour des aides dénonce la perception de droits nouveaux à Paris, non enregistrés[1].
- 20 janvier : lettres de cachet ordonnant l’exil de vingt-deux parlementaires de Besançon en conflit avec l’intendant et premier président du Parlement de Besançon Bourgeois de Boynes ; dès les 21 et 22 janvier, ils sont dispersés en différentes forteresses. Huit autres conseillers sont exilés à leur tour le 25 janvier[2] (fin en ).
- 8 mars : un arrêt du conseil révoque le privilège de l’Encyclopédie[3].
- 20 mars : un arrêt du conseil autorise les États de Bretagne, à la suite de leur délibération du 15 janvier, à contracter pour l’État un emprunts de 40 millions de livres[4] en contrepartie duquel le roi aliène les droits domaniaux, de contrôle, d’insinuation et de franc-fief en faveur de la province[1].
- Voltaire dénonce les excès de l'inquisition dans Candide.
Naissances[modifier | modifier le code]
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Décès[modifier | modifier le code]
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Références[modifier | modifier le code]
- Mireille Touzery, L’invention de l’impôt sur le revenu : La taille tarifée 1715-1789, Vincennes, Institut de la gestion publique et du développement économique, , 618 p. (ISBN 978-2-8218-2850-6, présentation en ligne)
- Journal de ce qui s'est passé au Parlement de Franche-Comté, séant à Besançon, & de ce qui a donné lieu à la dispersion de 30 des 63 Membres qui composent ce Parlement, (présentation en ligne)
- Lettres sur l’encyclopédie, pour servir de supplément aux sept volumes de ce dictionnaire, Amsterdam, Tirion, (présentation en ligne)
- Narcisse-Léonard Caron, L'Administration des états de Bretagne de 1493 à 1790, (présentation en ligne)
